Parmi les obligations juridiques qui incombent à un organisateur de spectacle, les assurances occupent une place très importante puisqu’elles sont votre soupape de sécurité face aux nombreux problèmes que vous pouvez rencontrer. Pour autant, toutes les assurances ne sont pas indispensables ni obligatoires, et il peut être compliqué de faire le tri. Faisons le point sur ce qu’il faut savoir sur le rapport entre spectacle vivant et assurances.
Être assuré est une obligation pour tout organisateur de spectacles. C’est la raison pour laquelle des questions se posent au moment de choisir ses options, faire l’investissement ou revoir ses priorités. Pour faire les meilleurs choix et offrir un spectacle dans les meilleures conditions, il faut séparer les assurances communes à tous les événements et celles qui correspondent à certains profils spécifiques.
La base d’un bon assuré
- La seule assurance totalement obligatoire est la Responsabilité Civile Organisateur (RCO). En cas de dommages corporels, matériels et immatériels subis, elle protège l’organisateur et le lieu de représentation. C’est le minimum en cas d’incident pour vous protéger vous, ainsi que les personnes travaillant sur le spectacle. Selon vos choix d’options, elle peut couvrir un incendie ou encore un vol ainsi que garantir le montage et démontage d’une scène et d’un décor avec des délais variables.
- L’assurance Responsabilité Civile Organisateur n’est pas la même selon les options proposées par les assureurs. Certaines caractéristiques du contrat changent d’une offre à l’autre. Garanties et plafonds d’indemnisation, montant de la franchise, clauses d’exclusion et délais de règlement, font partie des points à aborder avant de prendre sa décision sur l’assureur.
Des assurances, des profils différents
- Si vous souhaitez aborder votre spectacle en toute tranquillité, il ne faudra pas vous reposer uniquement sur l’assurance obligatoire, puisque le monde du spectacle possède son lot d’imprévus auxquels ne fait pas face une Responsabilité Civile Organisateur. Une des assurances les plus utiles parmi celles qui ne sont pas obligatoires est l’assurance annulation : en cas d’impondérable, si les artistes ou autres intervenants dans le spectacle ne peuvent pas venir (problème de transport, de santé…), l’organisateur se retrouve à devoir rembourser les billets et les frais qu’il a engagés sont perdus. C’est pour cela qu’une assurance annulation, si elle est techniquement facultative, reste indispensable dans le monde du spectacle. Elle couvre les frais engagés pour l’événement qui a été annulé, qu’il soit annulé pour cause d’accident du matériel, grève générale et autres cas de force majeure.
- Pour sécuriser au maximum votre spectacle et surtout votre logistique, vous pouvez enfin souscrire à une assurance Tous Risques Matériels (TRM). Elle vise les dommages causés au matériel loué, mais aussi la perte ou le vol. Elle vous désengage de toute responsabilité. Reste à savoir les options que vous choisirez : remboursement intégral, remplacement du matériel à neuf, période de garantie… Tout dépend de votre budget prévisionnel pour l’année et de l’environnement dans lequel vous travaillez. Les choix seront différents si vous avez 10 ans d’expérience avec la même équipe et les mêmes agents de la technique ou si vous commencez un nouveau projet et qu’une partie de votre équipe est bénévole : visualisez votre prise de risque et vous connaîtrez le niveau de “sécurité” dont vous avez besoin.
Les bonnes pratiques
Voici pour finir quelques bonnes pratiques à garder en tête avant de faire votre choix d’assurance :
- Choisir entre passer par un courtier qui vous conseillera, ou discuter directement avec votre assureur si vous connaissez bien vos risques, les offres et leur complémentarité. Il existe des courtiers et assureurs spécialisés dans le spectacle vivant, alors choisissez quelqu’un qui connaît votre métier.
- Vérifier les garanties (cas de force majeure, cas fortuits…), les plafonds (montant d’indemnisation maximum par événement ou par année), les risques exclus, qui détermineront votre niveau d’assurance. Ce niveau dépendra des risques que vous avez évalués vis-à-vis du lieu et de la catégorie de spectacle.
- Consulter la législation sur les établissements recevant du public, afin d’être sûr que le lieu du spectacle est aux normes. Dans le cas contraire, en cas de problème, votre assurance pourrait ne pas être valide.
Dans tous les cas, la constitution du contrat d’assurance pour un spectacle vivant doit être réalisée avec attention et en collaboration avec votre équipe. Pour que tout se passe bien après avoir souscrit à une assurance, n’oubliez pas que toute déclaration à votre assureur qui se révélerait inexacte, par intention ou par omission, rendrait le contrat invalide.
S’assurer, ce n’est pas une démarche comme une autre, vous devrez comprendre les enjeux et prévoir les hypothétiques problèmes que vous pourrez rencontrer pour faire les meilleurs choix. Une assurance à bon prix, c’est bien, mais il faut surtout choisir ce qui vous convient dans votre domaine et faire attention aux mauvaises économies. Pour plus de détails sur ce sujet, n’hésitez pas à consulter les sites spécialistes : le site du ministère de la Culture, ou ceux d’experts juridiques et le site de l’IRMA.
Source de l’image à la Une : Flickr (Brian Negin)